Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEGRAIN Frédérique

Numéro de dépôt :
3283567
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
Marque figurative de LEGRAIN Frédérique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 2004 par LEGRAIN Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est LEGRAIN Frédérique domicilié(e) 4 rue des Roses,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283567.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2014.

LEGRAIN Frédérique a également déposé les autres marques suivantes : MOBIFLY , MOBIFLY


LEGRAIN Frédérique - 4 rue des Roses,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 26 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401397 - Publication au BOPI 2004-10-26

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 7 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496742 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-07

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Circuits intégrés. Appareils et instruments optiques. Lentilles optiques. Encodeurs magnétiques. Lunettes de soleil, lunettes de sport. Microprocesseurs. Téléphone portable. Etuis à lunettes. Agendas électroniques. Baladeurs. Casques à écouteurs. Machines à calculer ; calculatrices de poche. Cuir brut ou mi-ouvré. Cuir et imitations du cuir. Sacs ou sachets (pochettes, enveloppes) pour l'emballage (en cuir). Sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plages, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage. Trousses de voyage (maroquinerie) ; valises. Mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles). Porte-monnaie non en métaux précieux. Etuis pour clés (maroquinerie). Parapluies ; cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles d'habillement. Vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir. Cravates, gants, écharpes, foulards. Bretelles ; ceintures (habillement). Ceinture porte-monnaie (habillement). Boutons, rubans, lacets. Attaches pour vêtements. Fermetures pour vêtements. Cordons pour vêtements. Agrafes pour vêtements. Agrafes pour chaussures. Boucles de souliers. Lacets de chaussures. Boutons-pression. Attaches de bretelles. Fermoirs de ceintures. Broches (accessoires d'habillement). Badges ornementaux. Articles décoratifs pour la chevelure. Ornements de chapeaux (non en métaux précieux).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.